La contamination des sols: un enjeu à ne pas négliger !

juillet 30, 2018

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Qu’est-ce que la contamination des sols?

Pour qu’un terrain soit considéré comme contaminé on doit y retrouver des substances, notamment des polluants représentant un risque soit pour les humains soit pour l’environnement[1].

Les contaminants que l’on retrouve dans le sol des propriétés résidentielles peuvent provenir de sources variées. En effet, il peut s’agir de cendres d’incendies qui ont été enfouies sur le lieu du sinistre, de dépôts de charbon datant de la période où les maisons étaient ainsi chauffées, de mazout aussi connu sous le nom «d’huile à chauffage», de matières résiduelles d’anciennes carrières ayant servi comme lieu d’enfouissement ou encore des résidus industriels d’anciennes fonderies qui produisaient des remblais pour les routes ou les terrains résidentiels[2].

Selon la BDC (la Banque du Développement du Canada) «ces substances et matières sont dangereuses car elles peuvent contaminer le sol, les nappes phréatiques ou d’autres édifices, provoquer des incendies, des explosions et le dégagement d’odeurs désagréables, être toxiques pour les humains ou l’environnement, ou dans des cas extrêmes, empêcher le sol de retenir l’eau ou de recycler les nutriments.»[3]

Comment peut-on se protéger?

Une pratique exemplaire consisterait à communiquer avec l’administration municipale. Vous pouver aussi contacter le gouvernement provincial pour obtenir plus de renseignements sur l’historique de son terrain.

Vous pouvez aussi faire affaire avec un courtier intègre qui connait bien le secteur ainsi que son historique. Il n’hésitera pas à vous informer des risques de contamination. Il pourra par exemple vous aider à consulter et à démystifier les cartes interactives disponibles sur le sujet. Celles-ci permettent de visualiser l’emplacement des sites contaminés.

Finalement, le courtier pourra vous référer à un expert en évaluation environnementale. Cette évaluation est maintenant normalement exigée par les institutions financières et devrait être recommandée à tout propriétaire de plus vieille construction.

Comment savoir si une décontamination est nécessaire?

Dans l’éventualité où une contamination serait découverte par l’acheteur ou par le vendeur, plusieurs questions devraient être posées :

– Qui a la responsabilité de la décontamination? S’agit-il d’un vice caché? Voir notre article sur les vices cachés

– Y a-t-il un risque potentiel de responsabilité future? Par exemple de contamination du sol des voisins ou encore de responsabilité relativement à un vice caché

– Comment la contamination peut-elle avoir une influence sur la valeur de la propriété?

– Est-ce que les coûts engendrés par la décontamination en valent la peine? Le risque environnemental, le risque pour la santé ou encore le risque de perte de valeur de la maison sont-ils tellement importants que la décontamination est obligatoire?

– La propriété peut-elle, par la décontamination, être suffisamment assainie pour convenir aux activités qui y sont prévues?

Suite à l’évaluation de chacune de ces questions il sera possible de prendre une décision beaucoup plus éclairée sur les prochaines étapes.

En conclusion

Bien que la contamination puisse dans certains cas être imprévisible, une vérification diligente de la part de l’acheteur ou du vendeur effectuée avec l’aide et les ressources d’un courtier qualifié diminue grandement les risques.

[1] https://www.bdc.ca/fr/articles-outils/argent-finance/acheter-louer-immeuble-commercial/pages/questions-environnementales-surveiller-achat-immobilier-commercial.aspx

[2] http://www.lapresse.ca/maison/immobilier/conseils/201805/08/01-5176691-et-si-le-terrain-est-contamine.php

[3] https://www.bdc.ca/fr/articles-outils/argent-finance/acheter-louer-immeuble-commercial/pages/questions-environnementales-surveiller-achat-immobilier-commercial.aspx



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